Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUR'EPICES
MASTRAD SA SA

Numéro de dépôt :
99787758
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019

Présentation de la marque TOUR'EPICES

Déposée le 15 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) MASTRAD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR'EPICES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASTRAD SA domicilié(e) rue François Trufaut,75012 (dossier no 2397942) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 349 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTRAD SA domicilié(e) 16 rue François Truffaut,75012 PARIS (dossier no 2397942) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUR'EPICES est expirée depuis le 15 avril 2019.

MASTRAD SA a également déposé les autres marques suivantes : LE SPRAY CUISINE , PAMPLEMOUSSE EXPRESS , Magma , MASTRAD , ERGOGRIP , MASTRAD PARIS L'ART DE L'UTILE , Deos , ELIOS


MASTRAD SA SA - rue François Trufaut,75012 (dossier no 2397942) - 75012 - France - SIREN 394349773


MASTRAD SA - 16 rue François Truffaut,75012 PARIS (dossier no 2397942) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397942 - Publication au BOPI 2009-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Récipients spécifiques pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) notamment pour épices herbes.